Nettoyage des écuries d’Augias

Le gouvernement s’emploie d’ores et déjà à renforcer le régime des sanctions positives et négatives à l’égard des agents du fisc et des opérateurs économiques.

Attente au poste douanier de Kasumbalesa.

Attente au poste douanier de Kasumbalesa.

Par sanctions positives, l’exécutif entend libérer les montants dus au titre de la rétrocession aux services générateurs de recettes, tandis que par sanctions négatives, il menace de punir les agents impliqués dans la fraude et la corruption. Le gouvernement attend, donc, des agents et responsables des régies financières un engagement citoyen pour accroître les recettes ordinaires de l’État. Cet engagement passe par la lutte contre la fraude et la corruption qui continuent à plomber la mobilisation des recettes. Le nettoyage des écuries d’Augias avait déjà commencé à la DGDA, le 13 janvier. Sur injonction du Premier ministre, Matata Ponyo, le ministre des Finances avait enjoint le directeur général de la DGDA de procéder au remplacement de tous les responsables de la direction provinciale du Katanga. Et à tous les niveaux et à tous les postes douaniers, particulièrement à Kasumbalesa. Le Premier ministre s’était dit fort estomaqué par l’incurie que manifestait le service de la douane au poste frontalier de Kasumbalesa. La purge a également concerné les chefs de division exerçant les fonctions de sous-directeur ou d’inspecteur, les chefs de bureau assumant les fonctions de contrôleur ou de receveur principal, ainsi que les attachés de bureau de première classe exerçant les fonctions de vérificateur ou de receveur.  Les opérateurs économiques ont salué la décision du ministre des Finances. Mais ils souhaitent qu’elle soit étendue à d’autres postes frontaliers, notamment à Matadi, Boma, Banana et Lufu dans le Kongo-Central ; à Mahagi, Aru en Ituri ; à Bunagana, Kasindi et Kasenyi dans le Nord-Kivu ; ainsi qu’au Beach Ngobila et à l’aéroport de Ndjili à Kinshasa. À la Direction générale des recettes administratives, judiciaires, domaniales et de participations, quelques agents ont récemment été révoqués, sur ordre du Premier ministre, pour faux et usage de faux, notamment en ce qui concerne leurs titres académiques. Les agents redoutent des jours sombres. À la faveur d’une réunion du gouvernement élargie aux régies financières, la directrice générale de la DGRAD a fait part de ses inquiétudes sur les entreprises publiques relevant de la parafiscalité. D’après la directrice générale Swalehe Enzwa, son agence est en train de perdre tous ses actes générateurs de recettes au profit des Fonds.

Il s’agit des comptes spéciaux qui émargent au budget général. Par exemple, le gouvernement a accordé au Fonds forestier national (FFN) tous les frais de la taxe de reboisement et 50 % de la taxe de déboisement. Les assignations du FFN pour l’exercice 2015 se chiffraient à 12,5 milliards de francs. Dans la foulée, le Fonds national d’entretien routier (FONER) a bénéficié de 105,2  milliards de francs attendues en 2015, le Fonds de promotion de l’éducation nationale (FPEN) 2,5 milliards d’assignation,  le Fonds de promotion culturelle (FPC) quelque 6 milliards, le Fonds spécial de développement (FSD), 33 milliards.